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title of the reference :
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Arrêté du directeur des travaux publics du 12 octobre 1953 portant dérogation générale à disposition de l'arrêté du 12 octobre 1953 portant réglement général sur l'exploitation des mines et carrières.
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Publication Date:
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1953
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Author :
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Direction des Travaux Publics
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Catalogue type :
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Livre
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Catalogue reference :
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Arrêté du directeur des travaux publics du 12 octobre 1953 portant dérogation générale à disposition de l'arrêté du 12 octobre 1953 portant réglement général sur l'exploitation des mines et carrières. Arrêté du Directeur des Travaux Publics du 12 oct.1953 portant dérogation générale à disposition de l'arrêté du 12 oct.1953 portant réglement général sur l'exploitation des mines et des carrières. loi ; législation ; mine ; carrière ; Tunisie Direction des Travaux Publics Gîtologie Journal Officiel de la République Tunisienne
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Indexation decimale :
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Gîtologie
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Keywords :
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loi ; législation ; mine ; carrière ; Tunisie
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Summary :
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Arrêté du Directeur des Travaux Publics du 12 oct.1953 portant dérogation générale à disposition de l'arrêté du 12 oct.1953 portant réglement général sur l'exploitation des mines et des carrières.
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Exemplaries :
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TU1027
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